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Le bureau 2016 de l'association

Président Secrétaire Trésorier
Marc Tarlet
Éric Gohier
Maurice Nougaret

Statuts

L'association "Auteurs au Soleil" a été enregistrée en Préfecture de l'Hérault le 12 janvier 2010, parution au Journal Officiel de la République Française N°12 du samedi 20 mars 2010.


Le 21 décembre 2009
 
Article 1, Création :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Auteurs au Soleil".
 
Article 2, Objet :
L'association dite "Auteurs au soleil" a pour objet principal de favoriser la promotion, la diffusion d'œuvres culturelles et d'en faire connaître leurs auteurs. Sa  durée est illimitée.
 
Article 3, Siège Social :
Elle a son siège social chez son président.
 
Article 4, Ressources :
Les ressources de l'association sont
-          Les subventions de l'État, des collectivités territoriales, ou autres.
-          les produit de manifestations organisées par l'association.
-          Les cotisations, les dons, les souscriptions et les participations.
-          tout autre produit autorisé par la loi.
 
Article 5, Membres :
Peut être membre de l'association toute personne désirant avoir une activité en rapport avec l’objet de l’association.
Le bureau peut désigner des membres d’honneur. La qualité de membre se perd par départ, démission, ou radiation prononcée par le bureau.
 
Article 6, Cotisation : le montant de la cotisation est fixée en assemblée générale, une fois par an. Ce montant est révisable chaque année. Pour l'année 2010, le montant de la cotisation est fixé à 10 €
 
Article 7, Comité de Direction :
Les pouvoirs de direction et d'administration au sein de l'association sont exercés par le comité de direction. Ce comité de direction est composé de trois membres au minimum élus chaque année à main levée en assemblée générale. Le comité de direction élit chaque année, à main levée, et parmi ses membres, son bureau comprenant le président, le trésorier, le secrétaire et adjoints si nécessaire. Les membres sortants sont rééligibles.

 Article 8, Assemblée Générale :
Pour avoir le droit de vote, il faut être à jour de sa cotisation.
L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association.
-          Elle se réunit une fois par an en session ordinaire.
-          Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion et à la situation financière et morale de l'association et sur les questions mises à l'ordre du jour.
-          Elle vote les comptes de l'exercice clos et le budget de l'exercice suivant.
-          Elle vote le montant de la cotisation annuelle.
-          Elle pourvoit à la désignation et au renouvellement des membres du comité de direction.
-          Elle se prononce sur la modification des statuts.
-          Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
-          Les votes par procuration ne sont pas autorisés.
-          La présence de la moitié des membres de l'association est nécessaire pour la validité des délibérations. Si ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée à six jours d'intervalle avec le même ordre du jour. Elle délibère alors quel que soit le nombre de membres présents. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à la demande du bureau ou du tiers de ses membres.
 
Article 9, Représentation :
Les dépenses sont ordonnancées par le Président. L'association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par son président ou, à défaut, par un membre du comité de direction.
 
Article 10, Statuts :
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du comité de direction ou par la moitié des membres en assemblée générale.
 
Article 11, Dissolution :
La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par une assemblée générale spécialement convoquée à cet effet. Un quorum de plus de la moitié des membres est indispensable. Si ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée à six jours d'intervalle et pourra délibérer quel que soit le nombre de présents. Dans les deux cas, les décisions ne peuvent être prises qu'à la majorité des deux tiers des membres présents. En cas de dissolution, l'assemblée ainsi convoquée délibèrera sur sur le devenir des fonds et des biens de l'association. Si aucune décision ne peut être prise à la majorité, les fonds et les biens seront reversés au CCAS de Frontignan.
 
Article 12, Déclaration :
Les statuts seront communiqués à la Préfecture de l’Hérault dans le mois qui suit leur adoption en assemblée générale.
 
Article 13, Modifications :
Conformément à l'article 3 du décret du 16 août 1901, le Président effectuera les déclarations suivantes:
-modification des statuts
-changement de titre de l'association
-transfert du siège social
-changement au sein du comité
-dissolution de l'association, auprès de la Préfecture de l’Hérault, dans le mois qui suit la décision en assemblée générale.

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